Cotisations

 Retrouver les réponses à vos questions et situations particulières.
Ces 90 réponses à des cas concrets apportent un éclairage détaillé sur des situations précises et, complétent ainsi, les informations par ailleurs proposées dans les Dossiers .
 
Pour aller plus loin, nous vous invitons à consulter, les Liens utiles qui vous orientent sur les sites ou les organismes susceptibles de vous apporter des informations complémentaires ou un conseil individualisé.
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Date Titre de la publication
30-07-2009 Cotisation en cas de E 101 ?
18-06-2009 Comédien européen engagé sur une production française : où cotiser et à quels taux ?
09-05-2008 Artistes et techniciens étrangers, salariat en France et code URSSAF
31-05-2007 Taxe d’apprentissage : employeur français, artiste avec E101
31-05-2007 Taxe d’apprentissage : employeur français, artiste sans E101
08-12-2005 Formulaires E101 et exonération de cotisations sociales
08-07-2005 Embauche de musiciens cubains résidents espagnols
08-07-2005 Ressortissant d’un pays tiers résidant en Europe (exemple : malien résidant en Belgique)
05-07-2005 Artiste européen engagé en France pour un spectacle et pour un travail d’enseignement - de formation
05-07-2005 Cotisation aux Congés Spectacles en cas de contrat de vente de spectacles
05-07-2005 Exonération de charges sociales, justificatifs à fournir
05-07-2005 Liste des conventions bilatérales de Sécurité sociale
05-07-2005 Organisation de la tournée en France d’une troupe russe
05-07-2005 Artiste indépendant ressortissant d’un pays tiers (exemple : Croatie)
05-07-2005 Spectacle officiel accueilli dans le cadre d’accords croisés et charges sociales
05-07-2005 Compagnie d un pays avec lequel la France n’a pas conclu de convention
05-07-2005 Embauche d’artistes étrangers (Québec) et cotisations
05-07-2005 Est-ce que les Congés Spectacles et le FNAS sont dus ?
05-07-2005 Entreprise française accueillant en France des artistes non communautaires et organisant une tournée
05-07-2005 Artiste non-résident fiscal en France et cotisation accident du travail
05-07-2005 Artiste non-résident fiscal en France et taux maladie (code bordereau URSSAF et sources légales)
05-07-2005 Artiste non-résident fiscal en France et taux maladie (date d’application)
05-07-2005 Artistes européen ayant un statut non salarié dans son pays
05-07-2005 Assiette à retenir lorsque les rémunérations versées ne sont pas connues
05-07-2005 CSG/CRDS - Exonération pour les salariés non domiciliés fiscalement en France
05-07-2005 Contribution solidarité et autonomie
05-07-2005 Artiste européen salarié par une structure établie en France
05-07-2005 Engagement en France d’artistes américains, charges sociales dues en France
05-07-2005 Détachement d’artistes non résidents en France dans un autre pays européen
 
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